Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services, Année de publication: 2023

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Thème : Administration générale

Convention de délégation de gestion du 02 mars 2023 « relative aux crédits du plan de relance de la DGAMPA ex DPMA restant positionnés sur l’action 6 Mer du programme 362 Ecologie de la mission plan de relance ».
TREK2309734X Administration générale Convention Date de signature : 02-03-2023 Date de publication : 08-04-2023
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Décision du 1er juin 2023 portant désignation de l’officier de sécurité adjoint du service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et de la mer.
TREK2314866S Administration générale Décision Date de signature : 01-06-2023 Date de publication : 07-06-2023
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Décision du 05 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2300389S Administration générale Décision Date de signature : 05-01-2023 Date de publication : 12-01-2023
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Thème : Aviation civile

Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2323830S Aviation civile Décision Date de signature : 05-09-2023 Date de publication : 13-09-2023
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Décision du 3 août 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2321987S Aviation civile Cahier des clauses techniques générales (CCTG) Date de signature : 03-08-2023 Date de publication : 24-08-2023
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Décision du 16 août 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).[Abrogée par la décision du 21 février 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne)_ TREA2403068S].
TREA2320986S Aviation civile Décision Date de signature : 16-08-2023 Date de publication : 19-08-2023
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Décision du 28 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).[Abrogée par la décision du 18 décembre 2023 TREA2334525S].
TREA2323477S Aviation civile Décision Date de signature : 28-08-2023 Date de publication : 02-09-2023
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Décision du 8 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2318868S Aviation civile Décision Date de signature : 08-08-2023 Date de publication : 15-08-2023
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Décision du 1er août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2321768S Aviation civile Décision Date de signature : 01-08-2023 Date de publication : 11-08-2023
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Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2323835S Aviation civile Décision Date de signature : 05-09-2023 Date de publication : 13-09-2023
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Décision du 17 juillet 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2024 TREA2401810S).
TREA2319123S Aviation civile Décision Date de signature : 17-07-2023 Date de publication : 22-07-2023
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Arrêté du 8 mars 2023 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Ecole nationale de l’aviation civile.
TREA2305787A Aviation civile Arrêté Date de signature : 08-03-2023 Date de publication : 10-03-2023
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Décision du 20 juillet 2023 portant organisation détaillée du service technique de l’aviation civile.
TREA2319068S Aviation civile Décision Date de signature : 20-07-2023 Date de publication : 04-08-2023
- Document principal
Décision du 2 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien). - (Abrogée par la décision du 5 septembre 2023 – NOR : TREA2323835S).
TREA2321773S Aviation civile Décision Date de signature : 02-08-2023 Date de publication : 10-08-2023
- Document principal
Décision du 1er août 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2321772S Aviation civile Décision Date de signature : 01-08-2023 Date de publication : 11-08-2023
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Décision du 30 juin 2023 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels de l’aéronautique civile auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2318823S Aviation civile Décision Date de signature : 30-06-2023 Date de publication : 12-07-2023
- Document principal
Note du 17 juillet 2023 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2319494N Aviation civile Note Date de signature : 17-07-2023 Date de publication : 22-07-2023
- Document principal
Décision du 24 juillet 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2320730S Aviation civile Décision Date de signature : 24-07-2023 Date de publication : 27-07-2023
- Document principal
Note du 18 juillet 2023 modifiant la note du 19 décembre 2019 portant organisation du service de gestion des taxes aéroportuaires.
TREA2306354N Aviation civile Note Date de signature : 18-07-2023 Date de publication : 22-07-2023
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Décision du 26 juillet 2023 relative à l’intérim des fonctions de chef du service de gestion des taxes aéroportuaires.
TREA2320846S Aviation civile Décision Date de signature : 26-07-2023 Date de publication : 28-07-2023
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Décision du 18 avril 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2310712S Aviation civile Décision Date de signature : 18-04-2023 Date de publication : 25-04-2023
- Document principal
Décision du 15 septembre 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2325299S Aviation civile Décision Date de signature : 15-09-2023 Date de publication : 23-09-2023
- Document principal
Décision du 22 septembre 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2325813S Aviation civile Décision Date de signature : 22-09-2023 Date de publication : 03-10-2023
- Document principal
Décision du 3 octobre 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur « Aéroports et Navigation aérienne » au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2326488S Aviation civile Décision Date de signature : 03-10-2023 Date de publication : 06-10-2023
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Décision du 20 septembre 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
TREA2325251S Aviation civile Décision Date de signature : 20-09-2023 Date de publication : 23-09-2023
- Document principal

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